La CGT face aux handicaps. Jalons pour une histoire

Très tôt, le syndicalisme s’est préoccupé de l’organisation du travail et de ses conséquences sur la santé des travailleurs et de la population, à l’image de la lutte des ouvriers peintres contre l’usage du blanc de céruse en 1905-1906. Il n’est donc pas étonnant que son histoire croise régulièrement celle du handicap, qu’il soit inné ou acquis.

Ce terme, « handicap », ne se définit toutefois pas aisément. La définition populaire véhicule l’idée dépréciative d’une déficience, d’une incapacité ou d’une déviation par rapport à une norme générale. Mais, celle-ci masque le fait que le handicap est également une construction social, fruit du regard de la société et de son environnement économique. Le régime capitaliste, fondé sur la mise en concurrence des individus pour extorquer un profit maximal, créé en effet les conditions pour mettre de côté celles et ceux dont la productivité est jugée insuffisante.

Seules les luttes ont permis d’imposer la reconnaissance sociale et juridique du handicap, ouvrant la voie à l’indemnisation, à l’accompagnement médical, à la réadaptation ou au reclassement professionnel, à l’adaptation de l’outil de travail ou encore un droit au logement, aux transports, aux loisirs et à la culture.

Ces victoires ne sont pas l’apanage du syndicalisme, mais celui-ci n’y est pas totalement étranger, comme en témoigne cette contribution qui entend brosser quelques jalons d’une histoire de l’attitude et des actions de la CGT en faveur des hommes et des femmes touchés par un handicap.

La CGT cantonna longtemps son activité au champ du travail, en se préoccupant avant tout d’obtenir la prise en charge des salariés victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Après la Seconde Guerre mondiale, la mise en œuvre de la Sécurité sociale et l’élargissement des bénéfices du régime du handicap pour les militaires à celui pour les civils, incitèrent la CGT à revendiquer l’adaptation de l’outil de travail au salariat et le développement de la rééducation professionnelle. Une dernière étape intervient après les grèves de mai-juin 1968. La CGT exige la généralisation de la prévention en matière d’hygiène, de sécurité et de condition de travail, tandis qu’elle élargit son répertoire revendicatif, pour véritablement aborder les questions de logement, de transports, de loisirs et de culture des personnes handicapées.

Un acte fondateur. La loi du 9 avril 1898

L’adoption, après plusieurs années de débats, le 9 avril 1898, de la loi sur la réparation des accidents du travail constitue un acte fondateur. Véritable révolution juridique, celle-ci renverse la charge de la preuve au profit du travailleur, impose un régime assuranciel au patronat pour l’indemnisation et ouvre la voie à la prévention en matière d’hygiène et de sécurité.

L’adoption de cette loi doit plus à l’intervention des milieux réformistes qu’à l’action syndicale proprement dite mais, avec près de 30 000 morts et plusieurs centaines de milliers d’accidentés au travail rien que pour la période 1899-1912, l’enjeu est de taille et le syndicalisme entend informer sur les bénéfices de cette nouvelle législation.

L’ambiguïté de certaines dispositions, le poids des faits dans le contentieux ou encore la méconnaissance de l’institution judiciaire imposent en effet la prise en charge des travailleurs par des conseils juridiques et des cliniques sous contrôle syndical, pour combattre la partialité des experts nommés par les compagnies d’assurances privées.

L’ambition affichée dans les congrès se heurte toutefois à la réalité du terrain. Seule une poignée de bourses du travail parviennent à établir un conseil juridique, tandis que la clinique se résume trop souvent au seul dévouement d’un médecin acquis à la cause ouvrière.

Le manque de moyens, humains et financiers, ou encore la priorité donnée à d’autres revendications peuvent expliquer ce manque d’implication militante. Une tentative pour rompre ce désintérêt est tentée par la confédération en octobre 1913, avec l’organisation à Paris de la première conférence nationale des accidents du travail.

Mais, faute de temps, les mesures envisagées ne purent se traduire dans les quelques mois qui nous sépare alors de la Grande Guerre.

Le tournant de la Grande Guerre (1914-1919)

Il faut attendre la Première Guerre mondiale pour voir émerger une nouvelle approche culturelle et sociale du handicap. Il faut dire que parmi les 3,6 millions de soldats français blessés lors du conflit, plus d’un million sont reconnus comme invalides permanents, 56 000 ont été amputés et 10 à 15 000 sont de grands blessés du visage, des « gueules cassées ». Il ne faut pas non plus méconnaître les dizaines de milliers de soldats victimes de séquelles psychologiques, pour lesquels la vie familiale et professionnelle ne fut plus jamais la même.

Sans attendre la fin du conflit, un cadre juridique est bâti pour ces mutilés de guerre, en octroyant une place importante aux notions de réadaptation et de reclassement, en raison de la pénurie de main-d’œuvre sur le marché du travail. Il s’agit notamment de la loi du 2 janvier 1918 instituant l’Office national des mutilés et réformés de guerre qui supervisa jusqu’à 350 écoles de rééducation professionnelle, et de la loi du 31 mars 1919 instituant le droit à réparation pour les militaires affectés d’infirmités dues à la guerre, en leur accordant une pension fixée en fonction d’un taux d’invalidité. Ce régime, conçu pour les militaires, ne fut déployé qu’à partir des années trente en direction des accidentés du travail.

Les grandes vagues de grèves qui déferlent en France à partir du printemps 1917 contraignent l’État à « lâcher du lest », notamment en transposant le régime de la loi de 1898 aux maladies professionnelles, par l’adoption de la loi du 25 octobre 1919. Initialement restreinte aux seuls cas de saturnisme et d’hydrargyrisme, cette loi fut progressivement étendue grâce à l’action syndicale et politique.

Des rivalités entre organisations (1921-1936)

Le congrès de Tours, en 1920, acte la scission entre parti socialiste et parti communiste sur la base d’un profond désaccord sur la portée de la révolution russe de 1917 et sur les potentialités politiques de la période. Un an plus tard, la minorité révolutionnaire, exclue de la CGT, fonde sa propre organisation, la CGT-Unitaire.

Ces deux organisations poursuivent leur campagne pour l’amélioration du régime des lois de 1898 et 1919, en mobilisant notamment le canal parlementaire.

La CGT multiplie les pressions exercées auprès du Parlement, informe par voie de presse, d’affiches et de tracts, organise des réunions publiques ou encore dépose des amendements et des propositions de lois avec le soutien des élus socialistes.

Elle consolide, notamment sur le plan de l’expertise juridique, la création de la Fédération Nationale des Mutilés et Invalides du Travail (FNMIT) en novembre 1920, future Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH).

En 1924, la CGT entame une réflexion d’ensemble sur la législation relative aux accidents du travail. Un imposant rapport, publié dans La Voix du Peuple, est soumis aux parlementaires en juillet, un mois après la proposition de loi déposée par la CGTU.

La prise en compte des propositions de la CGT dans le projet de loi déposé par le ministre du Travail en 1925 se révélant insuffisante, le Droit ouvrier enfonce le clou en publiant un second rapport, tandis que l’Organisation Internationale du Travail acceptait, sur proposition de la Fédération Syndicale Internationale et de la CGT, de se pencher sur cette question.

En dépit de leurs limites, les lois sur les assurances sociales de 1928 et 1930 (soutenues par la CGT majoritaire et dénoncées par la CGT unitaire) constituent un premier progrès pour les accidentés du travail ; elles constituent un jalon dans la préparation de la Sécurité sociale.

Les démarches engagées, tant par la CGT que par la CGTU, n’aboutissent pas et alimentent un peu plus encore la désunion entre les deux organisations, d’autant plus que la FNMIT refuse l’accord de rapprochement proposée par la CGT en 1925. En formulant des revendications sur les maladies professionnelles et sur l’inspection du travail, la FNMIT affirme au contraire son indépendance, d’autant plus facilement que la croissance de ses effectifs est rapide, de deux mille adhérents au début des années 1920 à près d’un million en 1940.

Il ne faut toutefois pas sous-estimer l’importance du travail d’information et de défense fourni quotidiennement par la CGT et la CGTU. Ainsi, le conseil juridique de la Bourse du Travail de Paris répond en moyenne à 15 000 sollicitations chaque année, entre 1918 et 1933, dont une part non négligeable concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles.

Deux expériences inédites (1937-1939)

La réunification du mouvement syndical, lors du congrès de Toulouse en mars 1936, est suivie par une vague impressionnante de 2,4 millions de grévistes. Cette dernière se traduit en adhésions : la CGT réunifiée passe de 785 000 adhérents en 1935 à plus de quatre millions en 1937.

Ses moyens humains et financiers décuplés, elle impulse la création d’une structure inédite, placée sous la responsabilité de Benoît Frachon : l’Institut confédéral d’étude et de prévention des maladies professionnelles. Mis en place en novembre 1937 et dirigé par le Docteur Guy Hausser, il comprend un secrétariat, une salle d’examen, un laboratoire, une bibliothèque, une équipe médicale et publie sa propre revue, Les Archives des maladies professionnelles et de toxicologie industrielle, toujours publiée de nos jours, quoiqu’ayant perdue son affiliation à la CGT.

Après examens des travailleurs et des enquêtes de terrain, cet institut constitue des dossiers sur lesquels les militants syndicaux s’appuient pour obtenir une amélioration des conditions d’hygiène et de travail. Il diligente plusieurs investigations chez les fossoyeurs et les égoutiers, sur le benzol, la soudure à l’arc, l’acétone, le saturnisme, l’héliogravure, la photogravure, la chaudronnerie. Les résultats obtenus permettent à la CGT de dresser un état des lieux de la condition sanitaire de la main-d’œuvre dans certaines branches professionnelles et d’exiger la mise en œuvre de mesures concrètes.

Le déclenchement de la guerre mit cependant un terme précoce à cette expérience tout à fait originale dans l’histoire du mouvement syndical.

Durant cette même période, la Fédération CGT de la métallurgie est devenue la première organisation de la CGT, avec près de 850 000 adhérents en 1938 contre 46 000 trois ans plus tôt. Le taux de syndicalisation dans la branche est désormais de 72 %, contre 3,9 % auparavant !

Parmi les nombreuses réalisations sociales mises sur pied, il faut mentionner l’inauguration, en novembre 1938, par l’union des syndicats CGT des métaux de la Seine, via son association l’Union fraternelle des métallurgistes, d’une vaste polyclinique rue des Bluets à Paris (XI^e arr.). Celle-ci comprend notamment un service de consultations médicales ouvert aux salariés victimes d’accidents du travail, qui repris son activité après l’interruption de la Seconde Guerre mondiale.

Il faut enfin mentionner la création en août 1936, par des militants de la CGT, de l’Union nationale des tuberculeux civils (UNTC), devenue en 1964 l’Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés (AMI), qui envisage son action comme le prolongement de l’action syndicale.

Un nouveau départ (1945-1968)

L’adoption des ordonnances du 4 et 19 octobre 1945 portant création de la sécurité sociale permet l’intégration dans le régime général de la branche accidents du travail et maladies professionnelles, ainsi que l’extension du droit à la rééducation fonctionnelle et professionnelle.

La mise sur pied de structures du travail protégé, les centres d’aide par le travail (CAT) à partir de 1954, est renforcée par la loi du 23 novembre 1957 qui accorde notamment à tout travailleur handicapé le droit à une réadaptation et à une rééducation professionnelle adaptée, avec la prise en charge des frais de séjour et de la rémunération, soit par l’État, soit par un organisme de la Sécurité sociale.

Elle impose à toutes les entreprises des secteurs publics et privés une obligation d’embauche des handicapés par priorité sur un certain nombre d’emplois et leur assure une protection particulière : réglementation des salaires et des abattements, allongement de la durée du préavis de licenciement, etc.

Elle met en place, en plus des CAT, deux nouveaux types d’établissements : les ateliers de travail protégé et les centres de distribution de travail à domicile.

L’Union des syndicats CGT de la métallurgie de la région parisienne, en accord avec sa Fédération, négocie la création d’un centre de rééducation professionnelle avec la caisse régionale de sécurité sociale. Celle-ci aboutit à l’inauguration en avril 1951 dans le douzième arrondissement de Paris du centre Suzanne Masson, du nom d’une dessinatrice en bureau d’étude, exécutée en 1943 en Allemagne pour ses convictions syndicales et politiques. Parmi les formations proposées, on recense celles de tourneur, de dépanneur en matériel électronique ou encore de dactylo, avec la particularité d’assurer un suivi médical et social, en plus de la formation technique.

Au niveau confédéral, les résolutions adoptées dans les congrès, relative à la sécurité sociale, avancent systématiquement des revendications sur les accidents du travail, les maladies professionnelles ou l’invalidité. La réparation intégrale du préjudice subi à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle est défendue, tout comme la création de nouveaux centres de rééducation et de reclassement professionnel et la revalorisation des rentes d’incapacité. L’accent est également porté sur le développement de la prévention et de la protection des travailleurs sur les lieux de travail, notamment par l’extension à toutes les entreprises de comité d’hygiène et de sécurité mis sur pied par un décret d’août 1947, concomitamment à la création de la médecine du travail.

L’approfondissement de la démarche (des années 1970 à nos jours)

De manière générale, on observe un regain d’intérêt pour les questions de santé au travail après les grèves de mai-juin 1968. Parmi les étapes importantes, il faut mentionner l’abaissement du seuil de création des comités d’hygiène et de sécurité par la loi de 1973, la création de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail la même année, l’adoption de la loi du 30 juin 1975 d’orientation en faveur des personnes handicapées ou encore la déclaration des droit des personnes handicapées adoptée par l’ONU le 9 décembre 1975.

Dans ce contexte, le 40^e congrès confédéral, organisé à Grenoble en 1978, avance une série de revendications spécifiques et prend l’engagement de développer la réflexion et les propositions de la CGT en matière de handicap.

Dans la foulée, des journées d’études confédérales sont mises sur pied – la Rencontre nationale des handicapés du 11 décembre 1981 par exemple –, la CGT participe au grand colloque organisé par le ministère du Travail en janvier 1982, tandis que les luttes des personnels et des handicapés dans les établissements sont soutenues. Cette relance se poursuit dans les années qui suivent, notamment par le canal de rencontres, comme celle pour l’amélioration des conditions de travail et la promotion de la santé à Pantin en novembre 1986, ou la rencontre internationale des infirmières et infirmiers à Bobigny en mars 1988.

Les années soixante-dix et quatre-vingt sont aussi celles des luttes et des campagnes de soutien pour obtenir la réintégration de salariés licenciés en raison de leur handicap ou de leurs maladies, à l’image de Sylvie Plessis, Joëlle Soyer, Pascal Cohas, Françoise Paris ou celles des RVI-Vénissieux, pour ne prendre que ces quelques exemples. Ce combat se prolonge, avec des associations et des organisations non gouvernementales, dans les décennies qui suivent, à l’image de la lutte pour la défense des victimes de l’amiante ou encore de celle pour l’interdiction de l’usage des éthers de glycol les plus toxiques dans l’industrie.

L’expérience acquise par les comités d’entreprise et organismes assimilés en matière de loisirs et de vacances est essentielle, tout comme celle des métallos parisiens en matière de rééducation professionnelle.

En effet, ces derniers ont obtenus des autorités de tutelle l’agrandissement du centre Suzanne Masson et l’ouverture de deux nouvelles structures : le centre Jean-Pierre Timbaud à Montreuil (1984) et le centre Louis Gatignon à Vouzeron (1985). Ces victoires ne purent être obtenues qu’avec le rapport de forces construit par le mouvement syndical, les salariés des structures et les stagiaires, avec le coup de pouce décisif des ministres communistes du gouvernement de gauche issu du scrutin du 10 mai 1981 : manifestations, pétitions, organisation sauvage d’un cours sur le parvis de la Bourse en 1983, occupation du secrétariat d’État aux handicapés en 1986. Grâce à cela, des milliers de stagiaires ont pu bénéficier d’une formation de qualité et d’un accompagnement individualisé.

La reconnaissance institutionnelle

A partir des années cinquante, la reconnaissance institutionnelle du handicap entraîne la création d’institutions au sein desquelles interviennent des militants de la CGT.

Tel est le cas dans les commissions départementales d’orientation des infirmes (CDOI), créées par le décret du 29 novembre 1953 et chargées de donner un avis sur l’aptitude au travail ou la possibilité d’une rééducation professionnelle. Celles-ci sont remplacées par les Commissions techniques d’orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) par la loi du 30 juin 1975. Ces dernières disparaissent avec la loi du 11 février 2005 au profit des Commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

Tel est aussi le cas pour le Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés, mis en place par la loi du 23 novembre 1957. Cette instance consultative, placée auprès du Ministre chargé du Travail, donne son avis sur les actes législatifs et réglementaires concernant la rééducation professionnelle, le placement des travailleurs handicapés et le travail protégé.

Il ne faut pas non plus omettre les militants CGT désignés comme assesseurs dans les « commissions régionales », devenues les tribunaux du contentieux de l’incapacité par la loi du 18 janvier 1994. Ces juridictions sont notamment chargées de juger l’état ou les taux d’invalidité ou d’incapacité de travail liée aux accidents du travail et aux maladies professionnelles ou encore de désigner des établissements de rééducation, de reclassement, d’accueil des adultes handicapés ou de placement en atelier protégé ou en centre d’aide par le travail.

Dernier exemple enfin, la loi du 10 juillet 1987, prévoit pour les entreprises privées de plus de 20 salariés ne respectant pas le quota de 6 % de salariés handicapés, le versement d’une contribution à l’Association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH), organisme paritaire administré par des représentants du patronat, des salariés et des associations. Depuis, la CGT, en tant qu’organisation syndicale représentative, y siège et organise, au travers notamment du collectif Travail et Handicap de la CGT métallurgie d’Ile-de-France, des actions de sensibilisation des militants sur le handicap au travail, au travers de visites d’entreprise, de journées d’études ou encore de stages.

En conclusion

Ces modestes jalons dans l’histoire de l’attitude et des actions de la CGT en direction des femmes et des hommes touchés par un handicap mériteraient sans aucun doute d’être complétés, affermis par des recherches plus méthodiques dans les fonds d’archives du secteur « social » de la confédération ou dans ceux de la Fédération « Action et santé sociale ». Plusieurs pistes complémentaires mériteraient également d’être suivies : exemples de luttes menées dans les entreprises, avec l’aide des comités d’entreprise et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, rôle et investissement des militants CGT dans les institutions du handicap.

Malgré tout, il faut noter que la CGT et ses organisations ont, dès les premières années de leur existence, lutté pour défendre et améliorer les conditions de travail et de vie des travailleurs et de leurs familles. Cette action quotidienne de longue haleine a permis d’obtenir et de préserver des droits collectifs et individuels pour les personnes handicapées, au travail comme dans leur vie. Les militants de la CGT ont également joué un rôle important dans la création et le fonctionnement de plusieurs associations, comme la FNATH, l’AMI ou plus récemment l’ANDEVA.

En outre, la CGT – et sa Fédération de la métallurgie en particulier – ont été à l’origine de plusieurs initiatives originales, comme l’Institut confédéral d’étude et de prévention des maladies professionnelles ou encore les trois centres de rééducation professionnelle gérés par les métallos parisiens.

Cette histoire doit se conjuguer au présent car, dans un contexte d’austérité et de privatisation appliquée à la santé, il est plus que jamais nécessaire de revendiquer et de lutter pour préserver et renforcer les droits des personnes atteintes d’un handicap.